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Marques déposées par SOCIETE METALLURGIQUE DE SAINT-LOUIS (S.M.S
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THERMO-TOITURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMO-TOITURE
SOCIETE METALLURGIQUE DE SAINT-LOUIS (S.M.S), SA, 3, rue des Fleurs, BP 40, 68301 SAINT-LOUIS.

Numéro de dépôt :
1245452
Date de dépôt :
19/07/1983
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
19/07/1993
THERMO-TOITURE de SOCIETE METALLURGIQUE DE SAINT-LOUIS (S.M.S

Présentation de la marque THERMO-TOITURE

Déposée le 19 juillet 1983 par SOCIETE METALLURGIQUE DE SAINT-LOUIS (S.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « THERMO-TOITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE METALLURGIQUE DE SAINT-LOUIS (S.M.S), SA, 3, rue des Fleurs, BP 40, 68301 SAINT-LOUIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERRIERE JACQUES. - France.

La marque THERMO-TOITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMO-TOITURE est expirée depuis le 19 juillet 1993.

SOCIETE METALLURGIQUE DE SAINT-LOUIS (S.M.S a également déposé les autres marques suivantes : SECURISAS


SOCIETE METALLURGIQUE DE SAINT-LOUIS (S.M.S), SA, 3, rue des Fleurs, BP 40, 68301 SAINT-LOUIS. - France


VERRIERE JACQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Profilés aluminium à rupture thermique.